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Révision POS et PLU

Délibérations

Prescription de la révision du POS en PLU

Présentation de la démarche

Enjeux issus du diagnostic

Documents à consulter à l'issue de la première réunion publique (11 avril 2016)

Rapport de présentation

Projet d'aménagement et de développement durable

Projet de zonage "village"

Projet de zonage "ban communal"

Projet de réglement

Etat d'avancement de la procédure / Printemps 2017

Rapport de présentation - partie 1

Rapport de présentation - partie 2

Zonage / ensemble du ban communal - échelle 1/5000

Zonage / zone urbaine - échelle 1/2000

Zonage / partie Est - échelle 1/5000

Projet de règlement

Emplacements réservés

PADD

Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

Note technique / SMICTOM

Note technique - assainissement / SDEA

Annexe sanitaire - Assainissement / SDEA

Note technique - eau / SDEA

Annexe sanitaire - Eau / SDEA

Diagnostic écologique de la clairière - LPO

Etude environnementale

Débat sur les orientations générales d projet / CM du 5 déc 2015

 

PLU arrêté par le Conseil Municipal en date du 7 décembre 2017

Prescription de la révision du POS en PLU

Arrêté du projet de révion du POS en PLU

Bilan de la concertation

Evaluation environnementale

Résumé non technique

Rapport de présentation - Partie 1

Rapport de présentation - Partie 2

PADD

OAP

Banc communal Ouest

Banc communal Est

Zonage village

Règlement des zones

Liste des emplacements réservés

Annexe sanitaire Assainissement

Annexe sanitaire Eau Potable

Réseau d'eau potable

Réseau d'assainissement

Note déchets

Plan des servitudes d'utilité publique

Servitude Pipe-Line

Servitude GRT-Gaz

Servitude Ligne électrique RTE

Servitude Télédiffusion de France

Servitude Liaison hertzienne

Servitude de télécommunication

Diagnostic LPO